Nouveau code de plomberie de la province de Québec 1968

Hygiène et Plomberie 1968

Le Code de Plomberie de la Province de Québec a été mis en vigueur le 29 mars 1947, en vertu d'un arrêté-en-conseil passé le 30 janvier, puis refondu, amendé plusieurs fois et de nouveau promulgué par arrêté-en-conseil n° 1189, le 19 juillet 1963.

Cette loi est appelée à être revisée périodiquement. Par conséquent, si l'on veut obtenir les tout derniers amendements et être tenu au courant des changements qui auraient pu y être apportés, il importe de transmettre son nom, sa fonction et son adresse au Service d'Inspection de Plomberie, Ministère du Travail, Hôtel du Gouvernement, Québec.

Pour l'exécution des travaux de plomberie, tout entrepreneur-plombier, compagnon ou apprenti doit appliquer les règlements en vigueur.

SECTION I

Dispositions générales

Définition

1 ° Dans le présent code:

1) le mot approuvé désigne l'approbation des matériaux et des plans ;

2) les mots autorité compétente désignent le bureau des examinateurs nommés pour surveiller l'application de la Loi des mécaniciens en tuyauterie ;

3) les mots tuyau mort (dead end) désignent la partie du tuyau ayant plus de deux pieds de longueur continue et ne se terminant pas par un robinet ou un dispositif quelconque pour l'admission de l'air ou des liquides ;

4) les mots drain de maison (house drain) désignent la partie de la tuyauterie horizontale la plus basse du réseau d'égout qui reçoit les eaux des chutes, des renvois et des autres tuyaux de l'égout pour les conduire à un point éloigné d'au moins trois pieds du mur extérieur d'un bâtiment et d'où elles se déversent dans un égout de maison ;

5) les mots sous-branchement d'égout désignent la partie de réseau d'égout qui ne peut s'écouler par gravité dans l'égout de maison ;

6) les mots réseau d'égout désignent l'ensemble des tuyaux qui évacuent les eaux souillées, les eaux pluviales ou autres liquides vers un égout de maison, y compris les joints, raccords, évents et tuyaux d'évent qui font corps avec la tuyauterie ;

7) le mot horizontale désigne un tuyau ou un accessoire de plomberie installé de façon à ce que son axe longitudinal soit à plus de 60 degrés de la verticale ;

8) les mots conduite pluviale désignent tout tuyau, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un bâtiment, servant à écouler les eaux de pluie d'un toit ou autre surface à un égout ou à un récipient ;

9) les mots longueur continue (developped length) (d'un boyau) désignent la longueur prise le long de l'axe d'un tuyau et de ses raccords ;

10) les mots conduite maîtresse désignent la partie du réseau d'égout raccordée directement ou par branchement aux renvois, aux évents ou arrière-évents des siphons ;

11) le mot plomberie désigne l'installation, la modification ou la réparation, dans un bâtiment ou dépendances de ce bâtiment, d'un réseau de plomberie ou d'une partie de ce réseau ;

12) les mots appareil de plomberie (plumbing fixture) désignent un récipient destiné à recevoir ou à déverser de l'eau ou autres liquides et déchets dans un réseau d'égout ;

13) les mots réseau de plomberie (plumbing System) désignent toute partie du réseau distributeur d'eau, tous les appareils et leurs siphons, le réseau d'égout, l'égout de maison, toute installation septique privée, toutes les conduites pluviales, y compris tous les accessoires et leurs raccordements ;

14) les mots fosse septique (septic tank) désignent le bassin de dépôt apte à recevoir les eaux d'un ou plusieurs égouts de maison et à en conserver les boues pendant une période et de telle façon qu'il puisse assurer la décomposition adéquate des matières organiques par l'action des bactéries anaérobiques ;

15) les mots égout de maison (house sewer) désignent le réseau de tuyauterie servant à transporter les eaux souillées, les eaux de pluie ou autres déchets liquides entre le drain de maison et l'égout public ou à un bassin d'épuration ;

16) les mots égout sanitaire désignent l'égout de rue ou égout employé en commun et destiné à ne recevoir que les déchets émanant de l'égout sanitaire de maison ;

17) les mots égout sanitaire de maison désignent l'égout de maison destiné à ne recevoir que les déchets des appareils de plomberie ;

18) les mots égout pluvial (storm sewer) désignent l'égout de rue ou employé en commun et destiné à ne recevoir que les eaux de pluie ou d'infiltration ;

19) les mots égout pluvial de maison désignent l'égout de maison destiné à ne recevoir que les eiux de pluie ou d'infiltration ;

20) les mots égout unitaire désignent l'égout d'où s'écoulent à la fois les liquides et déchets ainsi que les eaux de surface ou d'infiltration ;

21) le mot grosseur (d'un tuyau ou d'un raccord) désigne le diamètre nominal reconnu pour l'usage ;

22) les mots tuyau de chute (soil pipe) désignent tout tuyau où s'écoulent les vidanges des cabinets d'aisances, avec ou sans celles des autres appareils de plomberie, jusqu'au drain de maison ;

23) le mot colonne désigne le tuyau vertical de chute, de renvoi ou d'évent ;

24) le mot siphon (trap) désigne un raccord ou dispositif construit de façon à empêcher le passage d'air ou de gaz dans un tuyau ou un appareil de plomberie sans affecter appréciablement l'écoulement des liquides ;

Fig. 212.— Siphon.

25) le mot couronne désigne la partie la plus haute de la surface interne inférieure d'un siphon ;

26) le mot coupe-air désigne la partie la plus basse de la surface interne supérieure d'un siphon ;

27) le mot garde-eau désigne la distance verticale entre la couronne et le coupe-air du siphon ;

28) le mot évent de couronne désigne le tuyau d'évent raccordé à la couronne d'un siphon ;

29) les mots tuyau d'évent ou évent (vent pipe) désignent le tuyau servant à ventiler un réseau d'égout et à empêcher le siphonnement du garde-eau de même que les contre-pressions ;

30) les mots tuyau ventilateur (ventilating pipe) désignent le tuyau destiné à évacuer l'air vicié d'une pièce ou d'un appareil ;

31) le mot vertical (appliqué à un tuyau ou un raccord) désigne que son axe longitudinal est à un angle de pas plus de 60 degrés de la verticale ;

32) les mots tuyau de renvoi (waste pipe) désignent le tuyau conduisant à un tuyau de chute ou au drain des eaux provenant d'un ou de plusieurs appareils autres que les cabinets d'aisances ;

33) les mots réseau de distribution d'eau désignent la tuyauterie, y compris ses raccords et raccordements, qui conduisent l'eau du tuyau de service aux différents appareils ou dispositifs de plomberie ;

34) les mots tuyau de service d'eau désignent le tuyau qui est situé entre la conduite d'eau de la rue ou d'une installation privée de pompage et le bâtiment desservi.

SECTION II

Qualité et agencement des appareils Matériaux et agencements

2° Tous les appareils de plomberie doivent être fabriqués de matériaux non absorbants et imperméables. Ils doivent présenter une surface lisse sans brisures, soufflures ou autres imperfections qui nuiraient au nettoyage. Aucun évier-cuve, aucun bol de cabinet d'aisances ou autre appareil ne doit être entouré de boiserie ou autres matériaux absorbants.

Tous les cabinets d'aisances et urinoirs doivent être fabriqués avec du grès flambé, de la faïence ou porcelaine vitreuse ; les autres appareils doivent être fabriqués de ces matériaux, de fonte émaillée, ou de métaux inoxydables. Pour certaines fins industrielles, on peut employer d'autres matériaux approuvés par l'autorité compétente.

Les appareils déjà installés ou qui proviennent d'autres bâtiments ne sont utilisés que s'ils sont conformes entièrement aux exigences de cette section.

Cabinets d'aisances

3° Les cuvettes et les siphons des cabinets d'aisance doivent être faits d'une seule pièce et de telle forme, qu'ils puissent contenir suffisamment d'eau lorsqu'ils sont remplis jusqu'au trop-plein du siphon, pour empêcher les surfaces de s'encrasser ; ils doivent être pourvus de rebords à chasse d'eau faisant corps avec la cuvette et agencés de manière à en nettoyer l'intérieur entier.

Tout cabinet d'aisance et urinoir doivent être vidés au moyen d'un réservoir ou d'une soupape de chasse d'eau approuvée et ajustée pour empêcher tout écoulement inutile.

Tout cabinet d'aisance doit recevoir au moins deux gallons et demi d'eau et, tout urinoir, au moins deux gallons à chaque chasse. Le tuyau de chasse d'un cabinet d'aisance aura au moins 1¼ pouce de diamètre. L'eau de chasse ne doit servir à aucun autre usage.

Tout siège de cabinet d'aisances, dans un édifice public ou établissement industriel ou commercial, doit être du type à «devant ouvert».

Fontaine d'eau potable

4° Toute fontaine d'eau potable est indépendante de tout autre appareil et de forme facile à nettoyer. L'orifice est du type à écran; il doit être installé au-dessus du niveau le plus élevé du trop-plein de la cuvette.

Le filet d'eau projeté doit faire un angle d'environ 45 degrés avec l'horizontale. Pour contrôler le volume du jet d'eau, on doit installer un robinet approprié.

Passoirs d'appareil (Fixture strainers)

5° Tous les appareils autres que les cabinets d'aisances doivent être pourvus de solides passoirs en métal d'une surface de passage au moins égale à celle du siphon et du tuyau pour le renvoi. Pour les fins de cet article, les drains de plancher et de douche sont considérés comme des appareils.

Prévention du contre-siphonnement (Back Siphonage)

6° Aucun appareil, dispositif ou construction quelconque, qui a pour effet de raccorder le réseau distributeur d'eau à celui des égouts et qui peut possiblement permettre le refoulement ou l'aspiration d'eau d'égouts dans l'eau potable, ne doit être installé.

Tous les orifices d'alimentation d'eau des appareils, y compris ceux qui sont munis de soupapes automatiques, telles que les soupapes de chasse, doivent être disposés à une hauteur suffisante au-dessus du niveau maximum possible de l'eau dans l'appareil pour empêcher toute possibilité de contre-siphonnement du contenu, quelque soit le degré de vide dans les tuyaux d'alimentation.

L'autorité compétente peut toutefois permettre l'installation d'appareils avec orifice d'admission vis-à-vis du niveau ou au-dessous du trop-plein, si de tels appareils sont munis d'un brise-vide sur leur tuyauterie.

Il est défendu d'avoir des cabinets d'aisances avec plongeur à plateau et soupape, avec chute en retrait, ou des cabinets à garde d'eau invisible, qui sont incomplètement ventilés ou dont les parois sont imparfaitement nettoyées à chaque chasse.

Cabinets anti-gel

7° Des cabinets anti-gel ne doivent être installés que sur autorisation spéciale de l'autorité compétente. Le tuyau de chute entre la cuve et le siphon ne doit pas avoir plus de six pieds de longueur ; son diamètre intérieur ne doit pas être de moins de trois pouces et être en plomb ou en fonte à surface intérieure émaillée.
Supports

8° Tous les appareils suspendus au mur doivent être rigidement tenus en place par des supports en métal ou par des boulons. Les appareils à vidage, dans le plancher, sont fixés de façon rigide par des vis ou des boulons.

Ces supports en métal, boulons, vis, doivent être d'une fabrication normalisée, approuvée par l'autorité compétente. Des joints étanches doivent être faits aux appareils, à leurs points d'attache aux murs et au plancher.

Accès aux appareils et raccords (Fixtures & Connections)

9° Les appareils ne doivent pas être entourés de quoi que ce soit qui en empêche l'accès ou le nettoyage.

Si possible, tous les tuyaux provenant des appareils doivent se rendre directement au mur. Tout tuyau ou siphon exposé aux avaries, tel que le tuyau en plomb ou en grès, doit être protégé adéquatement, s'il est en deçà de 12 pouces du plancher.

Trop-plein d'appareil (Overflow)

10° Les tuyaux de trop-plein des appareils doivent être raccordés du côté intérieur ou à l'entrée du siphon et agencés de façon à pouvoir être facilement et parfaitement nettoyés.
Appareils unitaires

11° Le tableau N° 1 sert à fixer l'équivalent des appareils donnés en appareils unitaires.

SECTION III

Matériaux Tuyauterie

12° Toute la tuyauterie d'un réseau de plomberie doit être exempte d'imperfection et approuvée.

13° Tout tuyau doit être conforme aux devis indiqués au tableau 2.

Lorsque les devis de L'American Society of Testing Materials et de la Canadian Engineering Standards Associations sont tous deux mentionnés, les deux devis sont acceptés.

(1) Ce devis est valable pour tout tuyau en fonte employé dans les réseaux d'égouts. La pesanteur en livres doit être marquée sur chaque longueur de tuyau.

Les dimensions et les pesanteurs des tuyaux doivent être conformes aux exigences du livret "American Standard Cast Iron Soil & Pipe and Fittings", tel qu'approuvé par la "American Standards Association" en octobre 1935 et ses amendements. Ces pesanteurs sont connues dans le commerce sous le titre de "extra lourd" (Extra heavy).

Pour les bâtiments de moins de 5 étages, l'autorité compétente peut permettre, toutefois, l'emploi de tuyaux de 1½, 2, 3 ou 4 pouces et de pesanteurs minima respectives de 17, 20, 30 et 45 livres par longueur de tuyau à emboîtement simple de cinq pieds. Dans le commerce, les tuyaux de cette pesanteur sont connus sous le titre "de pesanteur moyenne" (Médium). Tout tuyau de fonte touchant le sol doit être de la classe "extra lourd" et être enrobé.

(2) Les tuyaux en fer doivent être galvanisés.

(3) Les tuyaux en acier doivent être galvanisés.

(4) Les tuyaux de plomb posés hors du sol doivent être de la classe "Fort" (Strong). ou d'une catégorie supérieure; le tuyau dans le sol doit être de la classe "extra fort" (Extra strong), ou d'une catégorie supérieure.

Raccords (Fittings)

14° Les raccords doivent être conformes aux devis des tuyaux qui leur correspondent. Les raccords des tuyaux qui ne sont pas spécifiés sont de qualité et de poids établis par l'usage.

15° Les raccords filetés ordinaires sont faits de fonte, de fer malléable, de laiton ou de cuivre.

Les raccords pour le réseau de drainage sont de fonte, de fer malléable, de laiton ou de cuivre du type dit à épaulement, ont une surface intérieure lisse et le filetage est coupé dans le métal solide.

Tous les raccords en fer malléable et les raccords en fonte, utilisés dans le réseau de distribution, doivent être galvanisés.

16° Les viroles de calfatage sont de la meilleure qualité de laiton moulé et détrempé ou de tubes de laiton sans soudure et étiré à froid. Les pesanteurs et dimensions sont conformes aux données du tableau No 3.

Raccords pour joints essuyés et dés d'accouplement

17° Les raccords pour joints essuyés sont en tuyau de laiton (de la grosseur du tuyau en fer) ou en laiton moulé lourd. Leur pesanteur doit être conforme aux données du tableau No 4.

Les dés d'accouplement doivent être en laiton (de la grosseur du tuyau en fer) ou en laiton moulé lourd.

Brides de plancher pour cabinet d'aisances (Floor Flanges for Water-closets)

18° Les brides de plancher pour cabinet d'aisances doivent être en laiton et avoir au moins 3-16 de pouce d'épaisseur.
Regards de tuyau (Pipe Clean-outs)

19° Le bâti des viroles de nettoyage est de la grosseur et de l'épaisseur normales d'un tuyau. Il doit être de même métal que le tuyau. Il ne doit pas dépasser l'emboîtement de moins qu'un quart de pouce. Le tampon ou le bouchon de nettoyage est en laiton lourd, ayant partout au moins 1-8 de pouce d'épaisseur, et est pourvu d'un écrou en saillie, d'une douille en retrait ou d'un autre dispositif approprié permettant de le retirer.

Siphons (Traps)

20° Tous les siphons d'appareils sont en grès flambé, en faïence, en porcelaine vitreuse, en plomb, en laiton, en cuivre, en fonte, en fer malléable galvanisé, en un alliage inoxydable, ou sont émaillés de porcelaine à l'intérieur. Ils doivent avoir une surface d'écoulement lisse et de plein calibre.

Tous les siphons ont un garde-eau d'au moins deux pouces et d'au plus quatre pouces; les siphons pour drain de plancher doivent avoir, toutefois, un garde-eau d'au moins quatre pouces.

Tout siphon qui n'est pas raccordé à un appareil de façon à ce que son garde-eau soit entièrement visible et accessible, doit être pourvu d'un regard vissé d'un diamètre suffisant et protégé par le garde-eau.

Les siphons dont le garde-eau dépend de pièces mobiles ou de cloisons intérieures dissimulées sont défendus; toutefois, les siphons intercepteurs de graisse peuvent être munis, en totalité, de cloisons construites de matériaux résista blés à la corrosion.

Clapets de retenue (Back-water Valves)

21 ° Les pièces d'appui des clapets de retenue doivent être de métal inoxydable. Les clapets eux-mêmes doivent être construits de façon à résister et à être étanches à la contre-pression, tout en permettant le libre écoulement des déchets.

Plomb laminé

22° Le plomb laminé ne doit pas peser moins de 5 livres par pied carré.

Tôle de laiton ou de cuivre

23° La tôle de laiton ou de cuivre a au moins 0.040 pouce d'épaisseur (calibre B. & S. No 18). Pour les tuyaux de ventilation locale et intérieure, de même que pour les réservoirs de chasse à couvercle amovible, l'épaisseur minimum doit être de 0.0126 pouce (calibre B. & S. No 28).

Tôle de fer ou d'acier galvanisé

24° La tôle de fer ou d'acier galvanisé pour tuyaux doit avoir au moins les épaisseurs indiquées dans le tableau No 5.

Emploi de matériaux non spécifiés

25° Des matériaux autres que ceux énumérés peuvent servir dans un réseau de plomberie pourvu qu'une autorisation spéciale écrite à cet effet ait été obtenue de l'autorité compétente.

L'autorité compétente peut exiger l'essai des matériaux par un laboratoire situé dans la Province de Québec et la production des rapports. Cette autorisation peut être annulée si tels matériaux ne rencontrent plus les exigences du Code. Le bureau des examinateurs doit tenir des registres de toute autorisation accordée à cet effet.

Restriction sur les matériaux

26° Tout réseau d'égout qui ne sert pas exclusivement aux eaux pluviales, doit être de fonte, d'acier, de fer galvanisé, de laiton, de plomb ou de cuivre; dans le sol, l'emploi de tuyaux de fer ou d'acier galvanisé est défendu.

 Tout égout de maison doit être en fonte, en grès ou en béton.

SECTION IV

Distribution d'approvisionnement d'eau domestique Joints dans les tuyaux et les tubes en cuivre et en laiton

27° Sauf ce qui est permis à l'article 89 du présent code, des joints filetés pour les tuyaux en cuivre ou en laiton sont requis.

Alternativement, les joints peuvent être soudés au moyen d'un fondant ou en aménageant une mince couche de soudure entre le tuyau et les raccords. Une lampe à souder sert à produire, dans l'assemblage, une température propre à la soudure.

Sujets à l'approbation par l'autorité compétente, le fondant et la soudure sont tels que recommandés par le fabricant du tuyau et des raccords dont les instructions doivent être suivies. Les joints dans les tubes sont soudés conformément aux dispositions précédentes.

Réseaux

28° Les réseaux de distribution d'eau doivent être complètement indépendants de toute autre canalisation et aucun raccordement ou croisement n'est fait qui permettrait l'entrée dans le réseau de corps étrangers, soit par gravité, par siphonnement, par fuite ou par contre-pression.

Suffisance de l'approvisionnement

29° Le tuyau de service d'eau desservant un bâtiment doit être de grosseur suffisante pour permettre à la fois un écoulement continu d'eau à tous les robinets. Cependant, le diamètre intérieur du tuyau ne doit jamais être de moins d'un demi-pouce. Tous les appareils de plomberie sont pourvus d'eau en quantité suffisante pour les maintenir propres et hygiéniques.

Grosseur des tuyaux

30° Les diamètres intérieurs minima des tuyaux distribuant l'eau aux appareils doivent être d'un demi-pouce pour les robinets de prise, les réservoirs à eau chaude, les cuves de buanderie, les éviers, les baignoires, et les urinoirs, et trois huitièmes de pouce pour les lavabos et les réservoirs de chasse.
Restriction sur les matériaux

31° Les tuyaux distribuant l'eau doivent être en plomb, en fer, en acier galvanisé, en laiton, en cuivre ou en fonte, avec raccords en laiton, en fer galvanisé, ou en tubes du cuivre avec raccords en bronze soudés. Aucun tuyau ou raccord qui a déjà servi à d'autres fins ne doit être employé à distribuer l'eau.
Protection contre le gel.

32° Tous les tuyaux à eau, qu'ils soient cachés ou visibles, les réservoirs d'emmagasinage et les réservoirs de chasse doivent être efficacement protégés contre le gel.

Soupapes de commande

33° On doit installer, sur la tuyauterie de distribution, une soupape d'arrêt près de la bordure du trottoir, une soupape d'arrêt et de vidage à l'intérieur du mur de fondation, des soupapes de commande pour chaque étage et pour chaque logement, une soupape d'arrêt intérieur pour chaque sortie à l'extérieur du bâtiment, pour chaque réservoir à eau chaude.

Soupapes de sûreté (Relief Valves)

34° Lorsqu'une soupape de retenue, un compteur à eau ou une soupape régulatrice de pression est posée sur le tuyau d'alimentation d'eau entre la conduite municipale et un réservoir à eau chaude, une soupape de sûreté appropriée doit être posée sur le réseau de distribution d'eau chaude.

Protection contre les arrêts d'eau

35° On doit installer, au réseau de distribution d'eau, tout dispositif, afin d'assurer la protection des occupants du bâtiment, et ce, advenant une interruption de l'eau.

SECTION V

Drain et égout de maison Pentes de la tuyauterie horizontale

36° Toute tuyauterie horizontale doit être bien enlignée et avoir une pente uniforme de pas moins de ¼ de pouce au pied. Un tuyau distributeur d'eau peut toutefois avoir une pente minimum de 1-8 de pouce par pied.

En outre, si l'autorité compétente le juge à propos, les drains et égouts de maison peuvent avoir une pente de pas moins de 1/4 de pouce au pied. Toute la tuyauterie doit être supportée ou ancrée de manière à maintenir la pente requise.

Drains de douche

37° Tout plafond au-dessous d'une douche, dont l'eau ne se déverse pas dans une baignoire ou autre appareil similaire, doit être protégé contre les infiltrations par un tablier ou une cuvette de plomb ou d'un autre métal non corrosif. L'eau de ce tablier ou de cette cuvette doit s'écouler dans un drain. Les bords de ce tablier ou de cette cuvette doivent dépasser d'au moins six pouces l'orifice du drain de la douche.

38° Tous les appareils de plomberie d'un bâtiment doivent être raccordés à un égout qui transporte tous les liquides et déchets jusqu'à l'égout de maison. Sauf pour certains cas spécifiés ci-après, les déchets des appareils doivent se déverser dans une colonne de chute d'évent ou de renvoi qui se prolonge dans sa pleine grosseur jusqu'à au moins deux pieds au-dessous du toit, alors qu'elle doit avoir un pouce de plus en diamètre.

Grosseurs minima

39° Le tableau No 11 doit servir à fixer le nombre maximum d'appareils unitaires pouvant être reliés à un égout sanitaire de maison ou à une partie de cet égout. Toutefois, aucun cabinet d'aisances ne doit se décharger dans un égout de maison de moins de quatre pouces de diamètre.

Profondeur et position

40° Tout égout de maison doit être posé à une profondeur suffisante pour être protégé contre le gel. Il doit être situé, s'il y a possibilité, au-dessous du niveau du plancher le plus bas. Aucun joint ne doit être fait dans ou sous un mur d'assise.

Égout de sous-sol

41° Tout drain de sous-sol en cave doit être lié à un siphon, avec garde-eau construit de façon à être nettoyé facilement. Ces drains doivent être pourvus d'un clapet de retenue s'ils sont exposés au refoulement ou à la contre-pression.

Égouts de maison

42° Tout réseau de plomberie d'un nouveau bâtiment ou habitation, de même que tout nouveau réseau de plomberie dans un bâtiment existant, doit être entièrement séparé ou indépendant de celui de tout autre bâtiment. Il doit être raccordé séparément à l'égout public ou particulier, si c'est possible.

Lorsqu'un bâtiment est situé à l'arrière d'un autre sur le même terrain, et qu'un égout particulier n'est pas utilisable ou ne peut être construit, l'égout de maison du bâtiment de devant peut être prolongé jusqu'au bâtiment d'en arrière L'ensemble doit être considéré comme un seul égout de maison.

Vieux égouts de maison

43° Les vieux égouts de maison peuvent servir pour de nouveaux bâtiments ou un nouveau réseau de plomberie seulement s'il est trouvé, après examen et épreuves, qu'ils sont conformes à toutes les exigences du Code, pour les nouveaux égouts.

Décharge des égouts de maison

44° Tout égout de maison sera relié à un égout public. Aux endroits où il n'y a pas d'égout public, l'égout de maison doit être relié à un bassin d'épuration ou autre installation particulière d'épuration, approuvés par l'autorité compétente.

Excavation

45° Les excavations pour les égouts doivent être faites à ciel ouvert. Cependant, il est permis de percer des tunnels, de pas plus de six pieds de longueur, dans les cours et cours d'entrée.
Profondeur et position

46° Les égouts de maison doivent être posés à une profondeur suffisante pour les protéger contre la gelée. Aucun égout ne doit être posé à moins de trois pieds d'un mur d'appui.

Grosseur des égouts sanitaires de maison

47° (a) A partir de trois pieds du mur extérieur d'un bâtiment, tout égout sanitaire de maison doit avoir un diamètre intérieur d'au moins six pouces. Lorsqu'un tuyau de fonte est employé, il doit avoir au moins quatre pouces de diamètre. Aucun égout ne doit avoir un diamètre inférieur à celui du plus gros des tuyaux qui s'y déversent.

(b) Le tableau No 11 fixe le nombre maximum d'unités de plomberie qui peuvent être drainées par un égout sanitaire de maison ou une partie de cet égout.

Grosseur des drains et égouts communs

48° Les grosseurs exigées pour tous les drains et égouts transportant à la fois les eaux de pluie et les eaux de maison, sont établies en ajoutant à la superficie totale égouttée un certain chiffre, en pieds carrés, pour chaque unité de plomberie reliée à la canalisation sanitaire.

On doit se servir du tableau No 8 pour faire les calculs en se basant sur la nouvelle superficie totale ainsi obtenue. Le tableau No 6 fixe le chiffre à allouer.

Égout de maison dans la terre rapportée

49° Lorsqu'un égout de maison est posé dans de la terre rapportée, le tuyau peut être de grès vitrifié, de béton ou de fonte. Lorsque le tuyau est de grès vitrifié ou de béton, il doit être posé sur des sellettes de béton ou sur un treillis approuvé.

SECTION VI

Drains et égouts pluviaux Drains pluviaux (Storm-water Drains)

50° L'écoulement des eaux provenant des toits et des surfaces pavées, peut se drainer dans un égout pluvial ou dans un égout commun, mais non dans un égout sanitaire.

Lorsque ces eaux sont déversées dans un égout commun, leurs drains sont effectivement munis de siphons.

 Toutefois, le siphon peut être omis là où l'entrée des conduites pluviales et des tuyaux de descente est située à 12 pieds ou plus d'une porte, d'une fenêtre ou d'un puits d'aération. Un seul siphon peut servir pour tous ces raccordements, mais il doit être installé au-dessous du niveau de la gelée ou à l'intérieur du bâtiment.

Grosseur des gouttières et des conduites pluviales

51 ° Aucune gouttière et aucune conduite pluviale verticale installée à l'intérieur, ne doit être d'un diamètre inférieur à celui donné dans le tableau No 7.

La grosseur des conduites pluviales, telle que donnée dans le tableau No 7, indique le diamètre des sections circulaires complètes. La grosseur des gouttières représente le diamètre d'une coupe en demi-cercle. Les autres formes de conduites et gouttières doivent avoir une section équivalente aux surfaces égouttées.

Grosseur des drains pluviaux horizontaux

52° Les grosseurs requises pour les drains pluviaux horizontaux doivent être déterminées d'après le tableau 8.

La grosseur des égouts communs servant à la fois pour les égouts de maison et les eaux pluviales, est celle prévue à l'art. 48.

Conduites pluviales intérieures

53° Lorsque posée en dedans des murs d'un bâtiment, dans une cour intérieure ou encore dans un puits d'aération, toute conduite pluviale doit être de fonte, de fer ou d'acier galvanisé.

Conduites pluviales extérieures

54° Lorsque des gouttières ou des tuyaux de descente en tôle sont raccordés au drain de maison, le raccordement se fait au moyen d'un tuyau de fonte d'une longueur d'au moins cinq pieds. Le tuyau doit être posé verticalement jusqu'à un pied au moins au-dessus de la ligne du sol.

Raccordements aux conduites pluviales interdits

55° Les conduites pluviales ne doivent pas servir de tuyaux de chute, de renvoi ou d'évent. Les tuyaux de chute, de renvoi et d'évents ne doivent pas servir de conduites pour les eaux de pluie.

Toutefois, un toit ayant une surface de moins de 1,000 pieds carrés, peut être égoutté par une colonne de chute ou de renvoi. La grosseur d'une telle colonne doit être proportionnée à son double but.

Grosseur des drains et égouts pluviaux

56° Les grosseurs requises pour les drains et les égouts pluviaux de maison sont déterminées d'après la projection horizontale de la surface à égoutter, conformément au tableau No 8.

Note: Le tableau No 8 est basé sur l'écoulement par gravité, dans un tuyau plein, d'une pluie qui tombe au rythme maximum de quatre pouces à l'heure.

Cette table peut être modifiée, avec l'approbation de l'autorité compétente, de façon à être conforme aux conditions d'intensité de la pluie dans une région donnée, en multipliant chaque surface de toiture par 4-x, où x représente la précipitation moyenne de pluie, en pouces, par heure.

SECTION VII

Colonne de chute et renvoi Supports de tuyauterie

57° (a) Toutes les colonnes et tous les tuyaux doivent être rigidement maintenus en place et l'on doit pourvoir à l'expansion, à la contraction et au tassement de la charpente.

Toute tuyauterie verticale doit être supportée à la base et à chaque étage, pourvu que l'intervalle entre les supports ne dépasse pas 10 pieds. Toutes les colonnes doivent reposer sur une base solide et tous les trajets horizontaux du réseau de drainage sont supportés par des piliers en maçonnerie ou suspendus de façon adéquate aux solives.

Les tuyaux enfouis dans le sol doivent reposer sur toute leur longueur sur une base ferme. Les tuyaux horizontaux en plomb doivent être supportés sur toute leur longueur.

Toute autre tuyauterie horizontale est supportée à des intervalles n'excédant pas cinq pieds.

(b) Des supports à bande métallique (étriers) peuvent être employés pour tout tuyau de moins de deux pouces de diamètre ; pour les diamètres supérieurs, des anneaux sont employés. Les supports sont de métal lourd, solidement rattachés au corps du bâtiment.

Boulons de scellement (Expansion Bolts)

58° Les supports muraux, les supports de tuyau ou les attaches des appareils sont fixés à la maçonnerie, à la pierre, ou au béton au moyen de boulons de scellement, sans emploi de fiches de bois.

Changements de direction

59° Tous les changements de direction de la tuyauterie de drainage doivent être faits au moyen de raccords en Y à 45 degrés ou en demi-Y, de coudes à 90 degrés à grand rayon ou de coudes au sixième, au huitième ou au seizième ; toutefois des tés sanitaires simples sont employés pour les tuyaux de chute ou de renvoi, là où le changement de direction se fait de l'horizontale à la verticale. Pour les tuyaux d'évent, on peut se servir de tés ou de croix.

Les colonnes de chute ou de renvoi sont en autant que possible posées d'aplomb et exemptes de coudes et de courbes brusques.

Restriction sur la position des tuyaux de chute et de renvoi

60° Aucun tuyau de chute ou de renvoi ne doit passer directement au-dessus d'un réservoir d'eau ou d'un endroit où l'on prépare, emmagasine ou manipule des aliments, de la glace ou de l'eau potable.

Grosseur minima

61 ° Le tableau No 9 sert à fixer la grosseur minimum des siphons d'appareils et des tuyaux de chute et de renvoi desservant un seul appareil.

Le tableau No 10 servira à fixer la grosseur minima des colonnes de chute ou de renvoi sur la base du nombre total d'unités de plomberie reliées à la colonne, mais aucun cabinet d'aisances ne sera relié à une colonne de moins de trois pouces de diamètre.

Les mots "intervalle de branchement" désignent une longueur verticale de colonne d'au moins huit pieds en dedans de laquelle sont raccordés un ou plusieurs branchements.

Le tableau No 11 servira à fixer la grosseur minimum des tuyaux de chute ou de renvoi horizontaux et à fixer le nombre maximum d'unités de plomberie qui peuvent être drainées par un égout sanitaire de maison ou une partie de cet égout.

Prolongements de toitures

62° Les colonnes de chute, de renvoi, ou d'évent, doivent se prolonger sans diminution de grosseur jusqu'à au moins deux pieds au-dessus du toit. Lorsque les conditions climatériques sont telles qu'il y a danger de condensation et de congélation, tout prolongement ayant plus de trots pouces, doit être protégé adéquatement.

Toute colonne de chute, de renvoi ou d'évent, qui se prolonge au-dessus d'un toit affecté à des usages autres qu'à la protection contre les intempéries, doit se prolonger à au moins 6 pieds au-dessus de ce toit.

Tout tuyau ou évent de ce genre, qui se termine en deçà de 12 pieds d'une porte, d'une fenêtre ou d'un puits d'aération, doit se prolonger jusqu'à au moins trois pieds au-dessus du sommet de ladite ouverture.

SECTION VIII

Sous-branchement de drain et d'égout Égouttement au-dessous du niveau de l'égout

63° Dans tout bâtiment où, en tout ou en partie, le réseau de drainage et de plomberie est au-dessous du niveau de la couronne de l'égout de la rue, les eaux usées doivent être relevées à un niveau supérieur par des moyens approuvés et ensuite déversées dans l'égout de maison.
Puisards et réservoirs collecteurs

64° Tous les embranchements d'égout doivent se déverser dans un puisard ou un réservoir collecteur hermétique disposé de façon à recevoir, par gravité, les eaux usées. Les eaux de ce puisard ou de ce réservoir doivent être élevées et déversées dans l'égout de maison au moyen de pompes, d'éjecteurs ou par tout autre procédé d'un débit équivalent.

Ces appareils doivent fonctionner automatiquement. Lorsque les embranchements d'égout ne reçoivent pas le débit d'appareils de plomberie autres que l'égout du plancher de la cave, le puisard ou le réservoir collecteur n'a pas besoin d'être hermétique ou ventilé.

Moteurs, compresseurs, etc.

65 ° Tous les moteurs, compresseurs ou réservoirs à air doivent être placés de manière à en permettre la réparation et l'inspection en tout temps.

Drains souterrains

66° Les drains souterrains situés au-dessous de l'égout et au-dessous du drain du plancher de la cave doivent se déverser dans un puisard ou un réservoir indépendant, dont le contenu doit se déverser automatiquement dans l'égout. Les réseaux automatiques doivent être protégés contre la contre-pression.

SECTION IX

ÉVENTS

67° Tout siphon d'appareil doit être protégé contre le siphonnement et la contre-pression. La circulation de l'air doit être assurée dans tout le réseau de drainage au moyen d'un évent de colonne de chute ou de renvoi, d'un évent continu de chute ou de renvoi, ou d'un évent en circuit ou en boucle.

Aucun évent de couronne ne doit être posé.

Les branchements d'évent doivent être installés de façon à éliminer toute possibilité pour eux de fonctionner comme tuyau de chute ou de renvoi.

Grosseurs exigées pour les évents

68 ° (a) Branchements d'évent et évents individuels.— Aucun évent ne doit avoir moins de 1¼ pouce de diamètre.

 Aucun branchement d'évent ou maître évent ne doit avoir un diamètre inférieur à la moitié de celui du tuyau de chute ou de renvoi qu'il dessert et, dans aucun cas, la longueur d'un branchement d'évent d'un diamètre spécifié, ne doit excéder la longueur maximum permise pour un maître évent desservant une colonne de chute ou de renvoi de même grosseur.

(b) Colonne d'évent ou maîtres évents.— La grosseur exigée des maîtres évents ou des colonnes d'évent est établie d'après la grosseur de la colonne de chute ou de renvoi qu'ils ventilent, le nombre total d'appareils unitaires égouttés et la longueur continue de l'évent, conformément au tableau No 12, en y interpolant, s'il y a lieu, les longueurs permises d'évent.

Distance de l'évent au garde-eau du siphon

69° La distance maximum d'un siphon à un évent ne doit pas être de plus de cinq pieds de longueur horizontale continue. L'ouverture pour l'évent, dans le tuyau de chute ou le renvoi, sauf pour les cabinets d'aisances et les appareils du même genre, doit être au-dessus du coupe-air du siphon.

Raccords d'évent

70° Tous les maîtres-évents ou les colonnes d'évent se raccorderont, sans diminution de grosseur, à leur pied, avec le maître tuyau de chute ou de renvoi, au branchement d'appareil le plus bas ou au-dessous de ce branchement. Ils doivent se prolonger sans diminution de grosseur jusqu'au-dessus du toit et se raccorder à nouveau au maître-tuyau de chute ou de renvoi à au moins trois pieds au-dessus du branchement d'appareil le plus haut.

Lorsqu'un évent est raccordé à un tuyau horizontal de chute ou de renvoi, le raccord de l'évent est fait au-dessus du centre du tuyau et l'évent doit s'élever verticalement ou à un angle de pas plus de 45 degrés avec la verticale, jusqu'à six pouces au-dessus de l'appareil qu'il ventile, avant de poursuivre un trajet horizontal ou d'être relié à un branchement d'évent, à un maître évent ou à un évent de chute ou de renvoi.

Pentes des évents (Vent Pipe Grade)

71° Les tuyaux d'évent et de branchement d'évent doivent être exempts de descentes et de poches; ils sont en pente et raccordés de manière à s'égoutter dans le tuyau de chute ou de renvoi.
Évents en circuits ou en boucle

72° Un évent en circuit ou en boucle est permis dans les cas suivants: un branchement de chute ou de renvoi, auquel sont raccordés, en série ou par groupement de deux et de pas plus de huit, cabinets d'aisances, urinoirs, éviers-vidoirs à siphons modèle standard, compartiments de douche, peut être ventilé par un évent en circuit ou en boucle, raccordée en deçà du dernier raccord d'appareil.

Lorsque les appareils se déversent au-dessus de ce branchement, celui-ci est muni d'un évent auxiliaire ayant la moitié du diamètre de la colonne de chute ou de renvoi raccordé en deçà du premier raccordement d'appareil. Pas plus de huit appareils ne doivent être raccordés à un branchement de chute ou de renvoi du type à groupement, à moins d'avoir un évent auxiliaire de deux pouces entre chaque groupe de huit appareils ou fraction de ce nombre.
Ventilation des éjecteurs

73° Le tuyau de chute ou de renvoi conduisant à, un éjecteur ou autre dispositif pour élever les eaux usées ou autres déchets à l'égout de rue, doit être muni d'un tuyau d'évent. L'évent, pour un tel tuyau de chute, est d'au moins quatre pouces et l'évent, pour un tel tuyau de renvoi, est du même diamètre que le renvoi.

Évents non requis

74° Aucun évent n'est requis pour un siphon de gouttière ou de conduite pluviale, un siphon à clapet de retenue, un siphon souterrain de fosse de retenue ou un drain de plancher de cave, pourvu que le drain de cave se décharge dans le drain de maison, du côté de l'égoût, lequel est situé à une distance de cinq pieds ou plus du pied de la colonne.

Évents communs pour des appareils adjacents

75° Deux appareils du même genre disposés dos à dos, côte à côte, ou de chaque côté d'un mur ou d'une cloison, peuvent être pourvus d'un évent commun, pourvu que chaque appareil se vide indépendamment dans sa colonne ou son branchement.

SECTION X

Renvois indirects

76° (a) Les renvois indirects doivent se déverser dans un puisard alimenté d'eau, muni d'un siphon et ventilé dans un drain de plancher, dans un entonnoir ou dans tout autre récipient d'un modèle approuvé.

Les renvois indirects recevant les eaux provenant d'appareils situés sur plus de trois étages ou qui excèdent cent pieds de longueur doivent se prolonger, à leur pleine grosseur, jusqu'à travers la toiture. Les appareils reliés à des renvois indirects doivent être munis de siphons mais ne sont pas nécessairement ventilés.

(b) Les fontaines sanitaires et les bars de liqueurs douces peuvent être reliés aux renvois indirects.

(c) Les tuyaux de purge des frigorifères, glacières et autres récipients où les aliments sont entreposés, doivent être installés comme renvois indirects. Ces tuyaux ont au moins \\ pouce pour un orifice, If pour trois orifices et 2 pouces pour de quatre à dix orifices.

Ils doivent être pourvus d'un siphon à chaque orifice et d'un regard à tous les angles. Ils doivent être disposés de manière qu'on puisse en faire facilement la chasse et le nettoyage.

Ces renvois doivent se continuer jusqu'à travers la toiture à leur pleine grosseur, sauf lorsque les appareils qui leur sont reliés sont situés au sous-sol ou au rez-de-chaussée.

SECTION XI

Protection de la tuyauterie

77° Tous les tuyaux passant sous ou à travers les murs ou les planchers doivent être efficacement protégés contre le bris et la corrosion extérieure.

Aucun tuyau de distribution d'eau ou de drainage n'est installé à l'extérieur d'un bâtiment ou dans un mur extérieur sans protection adéquate contre la gelée.

SECTION XII

Joints et raccordements

Raccords interdits

78° Aucun raccord à emboîtement double ou double-té n'est permis. Il est aussi défendu de percer et de fileter les drains de maison, les tuyaux de chute, de renvoi ou d'évent, d'employer des collets ou des raccords à selle ("saddles") ou des bandes.

Bouts aveugles (Dead Ends)

79° Dans l'installation des réseaux de drainage, on doit éviter les bouts aveugles ou tuyaux morts.

Étanchéité des joints et des raccordements

80° Tous les joints et raccordements doivent être étanches au gaz et à l'eau.
Joints entre tuyaux en béton ou en grès vitrifié

81 ° Les joints au mortier de ciment ou d'un produit bitumineux ne doivent être employés que pour les tuyaux d'égout en grès vitrifié ou en béton. Lorsqu'on fait des joints de ce genre, l'emboîtement sera fermement bourré d'étoupe ou de chanvre puis recouvert de mortier de ciment ou d'un composé asphaltique ayant une profondeur d'au moins un pouce tout autour du tuyau.

Joints calfatés (Caulked Joints)

82° Tous les joints calfatés doivent être faits de façon à ce que l'écoulement dans le tuyau se fasse d'abord par l'emboîtement. Les joints doivent être soigneusement bourrés d'étoupe ou de chanvre qui est retenu par du plomb pur coulé d'un seul coup et d'une profondeur d'au moins un pouce; ils doivent être bien matés de façon à les rendre étanches, l'emploi de peinture, de vernis ou de mastic n'est permis qu'après l'épreuve des joints.

Joints filetés

83° Tous les joints filetés doivent être d'un type standard approuvé; le filet doit être bien coupé; on doit aléser toutes les bavures.

Joints de tuyaux en plomb

84° Les joints des tuyaux en plomb, ou entre des tuyaux en plomb et des tuyaux en laiton ou en cuivre, doivent être des joints essuyés; toutefois, les joints essuyés ou soudés au laiton sont permis pour les manchons en laiton concaves, alésés et raccordés à des siphons visibles en laiton ou en plomb. Les joints doivent avoir, de chaque côté, une surface de soudure exposée, d'au moins trois quarts de pouce et une épaisseur de trois huitièmes de pouce à l'endroit le plus épais.

Joints entre tuyaux en plomb, tuyaux en fonte et tuyaux en acier ou en fer

85° Les joints entre tuyaux en plomb et tuyaux en fonte, en acier ou en fer sont faits au moyen d'une virole de calfatage, d'un raccord pour joint essuyé ou d'un dé d'accouplement.

Joints coulissants et raccords à vis (Slip joints and unions)

86° Les joints coulissants ne sont permis que pour les garde-eau ou la branche des siphons. Les raccords à vis entre l'égout et le siphon doivent être rodés à leur surface de contact et ne sont pas cachés ou recouverts.

Raccordements de cabinets d'aisances, d'urinoirs, de siphon et d'évier-vidoir

87° Les raccordements entre les tuyaux de chute ou de renvoi et les cabinets d'aisances, les éviers-vidoirs à raccordement au plancher, les urinoirs et les siphons réguliers en grès, sont faits au moyen de brides en laiton, matées ou vissées aux tuyaux de drainage. Lorsque les tuyaux sont en plomb, les raccordements peuvent être essuyés ou soudés à ces tuyaux.

Les raccordements doivent être boulonnés aux tuyaux de grès au moyen de boulons en laiton lourd et de rondelles en laiton lourd; on se sert d'une rondelle entre le tuyau de grès et le raccordement.
Raccords coniques (Increasers and Reducers)

88° Tout raccord conique, reliant des tuyaux de diamètre inégaux, doit être du diamètre exigé et avoir une inclinaison de pas plus de 45 degrés par rapport à son axe central.

Soudure des joints de plomberie et des raccordements

89° Toute soudure d'un tuyau en fonte et des tuyaux de drainage, de chute, de renvoi ou d'évent de matériaux quelconques, est défendue. Toute soudure d'un tuyau galvanisé, qui exige l'addition d'un métal, est défendue. Dans les tuyaux en laiton ou en cuivre, ou un mélange des deux, servant de conduite d'eau, les joints peuvent être soudés au bronze.

Dans les tuyaux en fer gai vanisé, servant de conduite d'eau, les joints et les raccords peuvent être soudés au bronze, pourvu que ces joints et raccords soient protégés de manière à en préserver l'étamage à l'intérieur et, en outre, pourvu que l'extérieur de la soudure et la surface avoisinante sur laquelle l'étamage a pu être détruit, soient protégés adéquatement contre la corrosion.

Toute soudure au blanc soudant de joint ou de raccordement est défendue à moins d'être spécifiquement autorisée par ce code.

Les soudures sont faites selon les dispositions contenues dans Y American Tentative Standard Code for Pressure Piping, édition 1942 et ses amendements, de Y American Standards Association. La qualification des soudeurs doit être approuvée et ce, en conformité avec les normes établies ci-dessus.

Joints et raccords interdits

90° Tout raccord ou raccordement qui présente un évasement, une poche ou un enfoncement ou qui forme une saillie, un bourrelet ou un rétrécissement dans la direction de l'écoulement, sur la branche de sortie à l'extérieur d'un siphon, est interdit.

Joints non spécifiés

91° Des types de joints autres que ceux spécifiés ci-haut, peuvent être employés sur autorisation spéciale écrite, de l'autorité compétente.

Raccordements d'appareils

92° Les raccords des colonnes de chute ou de renvoi et leurs branchements aux appareils doivent être bien usinés.
Il est interdit de raccorder un autre appareil à un branchement en plomb provenant d'un cabinet d'aisance ou d'un appareil du même genre.

Au-dessus du plus haut appareil relié à un branchement ou à une conduite maîtresse, aucun évent de chute, de renvoi, évent en circuit ou en boucle, ne doit être utilisé, par la suite, comme tuyau de chute ou de renvoi.

SECTION XIII

Siphons et regards (Traps and Clean-outs)

93° Tout appareil doit être muni d'un siphon indépendant, sauf dans le cas d'un groupe de deux ou trois cuves de buanderie, d'un évier et de deux cuvettes, dont les sorties sont de deux pouces au moins, alors que ces groupes peuvent être munis d'un seul siphon, pourvu que ce siphon soit placé à leur centre.

Les siphons doivent être le plus près possible de l'appareil et, dans tous les cas, à pas plus de deux pieds de longueur continue de l'appareil. Les eaux d'une baignoire ou d'un autre appareil ne doivent pas se déverser dans un siphon ou un coude de cabinet d'aisances. Aucun appareil ne doit être muni de doubles siphons.

Grosseur des siphons

94° La grosseur intérieure d'un siphon, exception faite des siphons intercepteurs de graisse, doit être égale au diamètre du tuyau auquel il est raccordé.

Pose et protection des siphons

95° Tout siphon doit être accessible et bien fixé en place. Il est posé de niveau, par rapport à son garde-eau, et protégé contre 'e gel et l'évaporation.

Siphons intercepteurs de graisse (Grease Traps)

96° Des siphons intercepteurs de graisse à chemise d'eau doivent être installés dans les renvois des éviers de cuisine d'hôtels, de restaurants et d'institutions publiques.

Les siphons intercepteurs de graisse doivent être installés aussi près que possible des appareils desservis. Ils ont une capacité double de celle des appareils.

Siphons garde-sable et fosses de retenue

97° Les siphons garde-sable et les fosses de retenue doivent être construits et installés de façon à être facilement accessibles pour le nettoyage. Lorsqu'ils sont installés à l'intérieur ou à proximité immédiate d'un bâtiment, leur garde-eau doit être protégé contre l'évaporation.

Le tableau No 13 sert à fixer la grosseur minimum des siphons d'appareils et des tuyaux de chute et de renvoi desservant un seul appareil.

SECTION XIV
Regards (Clean-outs)

Clapets de retenue (Back-water Valves)

98° Les clapets de retenue doivent être posés de façon à être d'accès facile pour le nettoyage.

Regards

99° Des regards, d'accès facile, sont installés au pied de chaque colonne de chute ou de renvoi à chaque changement de direction de la tuyauterie horizontale, en dedans du mur, près du raccord situé entre le drain de maison et l'égout. Sur les réseaux de drainage, on doit installer le nombre de regards nécessaires.

Il ne doit pas y avoir plus de 50 pieds entre chaque regard installé sur les tuyaux horizontaux de chute. Les regards doivent avoir un diamètre égal à la grosseur du tuyau auquel ils sont installés.

Trous d'hommes (Manholes)

100° Les siphons et les regards souterrains installés dans un bâtiment, et les siphons souterrains à l'extérieur, sauf les regards à effleurement de plancher, doivent être rendus accessibles par des trous d'hommes. Lorsque c'est possible, les regards, dans un bâtiment, doivent être amenés jusqu'à la surface du plancher.

Équivalents de regards

101° Tout raccordement de siphon d'appareil installé sur un plancher ou à un mur, qu'il soit boulonné ou vissé, est considéré comme un regard.

SECTION XV

DÉCHETS NON PERMIS DANS LES RÉSEAUX DE PLOMBERIE

Tuyaux de trop-plein (Overflow Pipes)

102° Aucun tuyau provenant d'un réservoir d'eau d'alimentation ou d'échappement d'une pompe ne doit être relié directement à un drain de maison, à un tuyau de chute ou de renvoi.

Déchets inflammables

103° Les liquides inflammables ne doivent pas être jetés dans un drain de maison se déversant directement ou non dans l'égout de la rue.

Les drains de plancher ou les fosses de retenue dans les garages, les postes d'essence et autres établissements où l'on manipule le pétrole ou autres liquides inflammables, doivent être munis de siphons et ce, d'un modèle approuvé, pour intercepter les huiles.

Les fosses pour la lubrification et le huilage ne doivent pas être reliées à l'égout de rue.

Tuyau d'échappement de vapeur, etc. (Exhaust, etc.)

104° Aucun tuyau d'échappement, d'ébouage ou de purge de vapeur, ne doit se décharger directement dans un réseau de plomberie. Ces tuyaux sont raccordés à un condenseur ou à une cuvette de refroidissement. L'eau ou la vapeur, à une température plus élevée que 150° Fahrenheit, et toute substance susceptible de détériorer une partie quelconque du réseau de plomberie ou du réseau d'égout, ne doivent pas être évacuées dans ce réseau.

Déchets acides

105° Les tuyaux transportant des déchets acides doivent être en plomb, en grès vernissé, en fer à forte teneur en silice, ou en toute autre substance offrant une égale résistance à la corrosion. L'usage d'autres tuyaux peut être permis, pourvu qu'ils ne soient pas dissimulés dans les murs ou les cloisons. Us doivent être installés de manière qu'on puisse les remplacer.

Tous les renvois d'acides doivent être pourvus de réservoirs de chasse automatique et se déverser dans un réservoir de dilution ayant les dimensions nécessaires, d'où la solution doit se déverser dans le drain de maison, directement ou en passant par une fosse de retenue.

Déchets présentant des risques et déchets solides

106° Aucune substance susceptible de dégager un gaz explosif qui engendre ou est susceptible d'engendrer des produits explosifs, ne doit être envoyée dans un égout de rue, ni directement, ni indirectement. Aucune substance susceptible de se fixer ou de former des dépôts dans un égout, ou qui peut diminuer de quelque façon l'écoulement de cet égout, ne doit être évacuée, ni directement, ni indirectement, dans l'égout public.

SECTION XVI
Fosse septique

Réseau d'égout septique particulier

107° Quand il n'y a pas d'égout public ou commun disponible, tout égout sanitaire de maison doit être relié à une installation septique particulière. L'installation doit être composée d'une fosse septique reliée à un champ d'épuration en tuile, ou autres appareils approuvés.

Endroit

108° Toute fosse septique ou autre installation, doit être située à l'extérieur et séparée de tout mur de logement. Tout champ ou surface d'épuration, doit être aussi éloigné que possible de toute habitation. Le réseau de tuiles ne doit pas être en deçà de dix pieds d'aucun logement.

Aucune installation septique ne doit être placée à un endroit où elle peut contaminer un service d'eau potable, ou être située sous une route ou près d'un endroit passant.

Matériaux

109° Les murs et les planchers d'une fosse septique ou d'un bassin d'épuration, doivent être de bonne construction et étanches.

Contenance

110° Aucune fosse septique ou bassin d'épuration pour les habitations ne doit avoir une contenance de moins de 250 gallons, mesurée au dessous du radier du tuyau de vidage. Cette contenance doit être augmentée par au moins 100 gallons pour chaque chambre à coucher additionnelle à l'habitation desservie.

Pour les écoles et autres établissements dont l'usage quotidien est de durée limitée, la contenance, au-dessous du radier du tuyau de vidage, doit être d'au moins 400 gallons et en proportion du nombre total de personnes pour lesquelles le bâtiment a été construit ou est occupé, à un taux minimum de 25 gallons par personne.

Des dispositions additionnelles doivent être prises dans les cas où le débit des égouts est de plus de 250 gallons par jour dans toute habitation ou de plus de 25 gallons par personne par jour dans une école ou un établissement semblable.

Lorsque des calculs et des prévisions sont faits concernant le débit probable, il faut s'assurer que la fosse septique a une contenance suffisante pour permettre aux égouts d'y séjourner pendant 24 heures et pour contenir, en outre, un espace raisonnable pour les dépôts de boue.

Agencement

111° Les chambres de digestion ou de traitement et de dosage d'une fosse septique ou d'un bain d'épuration doivent être solidement recouvertes de béton, de métal ou de bois et sont munies de dispositifs qui en permettent l'inspection et la ventilation.

La profondeur de la chambre de digestion est d'au moins 42 pouces, mesurée au-dessous du niveau de la décharge du liquide. Un espace d'au moins 12 pouces sera pourvu au-dessus du niveau de décharge pour l'écume et l'échappement des gaz.

Les tuyaux d'admission et de renvoi ont un diamètre au moins égal à celui de l'égout desservi; ils sont munis de chicanes ou dé Tés sanitaires renversés de façon à éviter des remous trop violents pu l'agitation de l'écume.

Les chicanes ou les tés de la sortie doivent se prolonger de pas moins de six pouces au-dessus et de 15 pouces au-dessous du niveau de l'eau. Les chicanes ou les tés d'entrée doivent se prolonger de plusieurs pouces au-dessus et de 10 à 15 pouces au-dessous du niveau de l'eau dans la fosse. Le niveau de la décharge est de deux à quatre pouces au-dessus de celui de l'entrée.

L'écoulement des eaux dans les chambres de digestion rectangulaires doit se faire dans le sens de la longueur, qui est au moins une fois et demie plus grande que la largeur.

Chambre de dosage

112° Toute fosse septique ou bassin d'épuration se déchargeant dans un champ souterrain d'épuration en tuile ou sur un filtre de sable peut être muni d'une chambre de dosage d'une contenance liquide d'au moins un quart de celle de la chambre de digestion, lorsque l'autorité compétente l'exige.

Siphons de dosage

113° Les chambres de dosage doivent être munies de siphons ou autres dispositifs de décharge et fonctionner automatiquement, à moins d'être munies d'autres dispositifs qui en assurent le bon fonctionnement. Ces siphons et autres dispositifs de décharge doivent être en matériaux inoxydables.

Eaux pluviales

114° L'eau de surface ou les eaux pluviales ne doivent pas se déverser dans une installation septique particulière pour les égouts.

Tuyaux d'évent

115° Aucun évent, aucun tuyau de prise d'air frais, dans un réseau d'épuration ne doit être installé à moins de 20 pieds d'une fenêtre, d'une porte ou autre prise d'air d'une habitation. Si l'évent ou la prise d'air est à au moins trois pieds au-dessus d'une fenêtre, d'une porte ou autre prise d'air frais, il peut être placé à dix pieds ou plus de ces dispositifs.

Tuyaux de décharge de la fosse

116° Le tuyau de décharge entre toute fosse septique ou bassin d'épuration et le terrain de dispersion doit être conforme aux normes établies pour les égouts de maison, telles qu'énoncées dans ce Code. Tout tuyau de décharge doit être complètement au-dessous du niveau de la chambre de dosage qui l'alimente.

Capacité du terrain de dispersion en tuile

117° La capacité d'un terrain souterrain particulier d'irrigation pour les eaux d'égout doit dépendre de la nature du sol et de la capacité de la chambre de dosage.

Dans les sols poreux, la longueur du réseau en tuiles à joints ouverts ne doit pas être inférieure à 130 pieds linéaires par habitation. Lorsqu'il y a plus de deux chambres à coucher, la longueur du réseau doit augmenter de 50 pieds linéaires pour chaque chambre à coucher additionnelle.

Pour les écoles et autres établissements semblables, où l'usage quotidien du réseau n'est que pour une période limitée, la longueur du réseau en tuiles ne doit pas être moindre que 260 pieds linéaires et doit être accrue proportionnellement aux facilités offertes par l'établissement d'après une moyenne minimum de 12 pieds par personne.

Le volume des conduites en tuiles et des tuyaux d'alimentation ne doit jamais être inférieur à 120 pour cent de celui du débit de la chambre de dosage.

Terrain de dispersion en tuile dans un sol imperméable

118° Aucun terrain d'irrigation souterraine d'égout ne doit être construit dans un sol argileux, terre forte, ou autre sol imperméable. On doit remplacer le sol imperméable par des matériaux poreux et filtrants, tels que gros sable, gravier, scorie ou pierre concassée.

Ce remplacement doit se faire jusqu'à une profondeur de pas moins de 18 pouces du fond de la canalisation en tuiles; une épaisseur de 24 pouces est préférable.

Grosseur et disposition des conduits à joints ouverts

119° On doit employer de la tuile de drainage ordinaire, d'un diamètre d'au moins quatre pouces. Les tuiles doivent être posées sur une base solide de pierre concassée, de gravier, ou sur des supports en terre cuite et couvertes de pas moins de 12 pouces ni de plus de 24 pouces de terre. Entre les tuiles, il doit y avoir un joint ouvert de 1-8 à 3-8 de pouce.

La moitié supérieure de ce joint doit être recouverte de papier goudronné, de tuile de rebut ou d'une autre protection appropriée.

Le fossé contenant des tuiles doit être rempli de gros sable, de scories ou de pierres concassées d'une grosseur de pas plus d'un demi-pouce dans sa plus grande dimension, jusqu'à une profondeur de six pouces au-dessus et autour des tuiles et aux endroits où le sol s'avère d'une porosité moindre que celle du gros sable ou du gravier. Le réseau en tuiles ne doit pas être posé sous une route ou un endroit passant.

Pente de réseau

120° Le réseau de tuiles à joints ouverts doit avoir une pente uniforme descendante n'excédant pas deux pouces par 100 pieds.

Branchements latéraux du réseau

121° Les branchements latéraux du réseau ne doivent pas être séparés entre eux de moins de trois pieds. Ils doivent être reliés au tuyau de décharge ou au collecteur par des raccords de branchement d'égout. Les conduites collectrices doivent être d'une qualité égale à celle exigée pour les tuyaux de l'égout de maison.

SECTION XVII
Inspections et épreuves

Excavations

122° Toutes les excavations pour la pose d'un réseau d'égout à l'intérieur d'un bâtiment doivent rester ouvertes jusqu'à ce que la tuyauterie ait été inspectée et approuvée.

Dispositions relatives aux permis Permis

123° Aucun réseau de plomberie ne peut être installé ni modifié dans un édifice public ou un établissement industriel sans un permis de l'autorité compétente. Ce permis ne peut être émis qu'après production en trois copies des plans et devis du réseau de plomberie de J'immeuble et à la suite de leur examen et approbation par l'autorité compétente.

Changement aux plans et devis

124° Après que le permis a été émis aucune modification ne peut être apportée aux plans et devis à moins d'une autorisation écrite de l'autorité compétente.

Durée d'un permis

125° Un permis est valide pour toute la durée des travaux.

Inspections requises

126° Tout réseau de plomberie doit être inspecté par l'autorité compétente, ou par les inspecteurs nommés en vertu de la loi des mécaniciens en tuyauterie.

127° Toute personne ayant la propriété, l'usage d'un réseau de plomberie doit fournir toutes les facilités et l'aide nécessaires à une inspection efficace. Elle doit donner à l'autorité compétente ou à l'inspecteur libre accès au réseau de plomberie, lui fournir ce qui est nécessaire aux épreuves et lui indiquer les défectuosités qu'elle connaît ou dont elle appréhende l'existence.

Avis

128° Le propriétaire ou l'usager d'un réseau de plomberie doit avertir par écrit l'autorité compétente lorsque le travail est complété.

Matériaux et travail défectueux

129° Après inspection, s'il est constaté qu'un réseau de tuyauterie à raison de son utilisation est impropre à l'usage qu'on en fait, est défectueux ou n'est pas conforme à la loi, aux règlements et aux dispositions du présent code, l'autorité compétente ou l'inspecteur peut ordonner les corrections à apporter dans un délai fixé.

L'entrepreneur qui a fait les travaux doit y faire les corrections exigées. Le propriétaire ou l'usager sont tenus eux aussi de les faire faire. Aussitôt les corrections faites, l'autorité compétente doit en être informée, par écrit, afin qu'elle fasse une nouvelle inspection.

Épreuves Réseau de distribution

130° Lorsqu'un réseau de distribution est parachevé on doit l'éprouver pour établir son étanchéité. Il doit être soumis à une pression au moins égale à la pression maximum normale à laquelle il doit être utilisé.
Appareils, réseaux de drainage et égouts de maison

131 ° (a) Toute partie d'un réseau de drainage peut être éprouvée par l'eau avant d'être cachée ou recouverte. Lorsque tous les appareils de plomberie sont posés, ils sont soumis à une épreuve finale à la fumée si l'autorité compétente l'exige.

Épreuves par l'eau et par l'air

(b) L'autorité compétente peut exiger l'épreuve par l'air pour remplacer l'épreuve par l'eau. Lorsque l'une ou l'autre des deux sortes d'épreuves est employée, elle doit être employée pour tout le réseau.

L'épreuve par l'eau est faite en fermant toutes les ouvertures et en remplissant le réseau entier d'eau sous une pression égale à la pression exercée par une colonne d'eau d'une hauteur d'au moins dix pieds, sur toutes ses parties. L'épreuve par l'air se fait de la même manière, La pression minimum utilisée doit être de cinq livres au pouce carré.

Après que le réseau a subi l'une ou l'autre épreuve, à la pression exigée, pendant 15 minutes et ce sans y ajouter de l'eau ou de l'air, aucune fuite perceptible d'eau ou d'air ni aucune diminution de pression ne doit être constatée.

Épreuves par la fumée

(c) Cette épreuve se fait sur le réseau entier de drains et d'égouts de maison lorsque tous les siphons sont remplis d'eau. Une fumée épaisse produite par un ou plusieurs appareils fumigènes approuvés est introduite dans le réseau.

Quand une quantité assez considérable de fumée sort des colonnes sur le toit, ces sorties sont fermées de façon étanche. Une pression égale à celle d'une colonne d'eau d'au moins un pouce de hauteur est alors appliquée au réseau, aucune fuite de fumée ne doit être visible.

Certificat d'approbation

132° Lorsque l'inspection finale d'un réseau de plomberie démontre que le réseau de plomberie a été construit en conformité avec la loi ou les règlements ou avec les dispositions du Code de plomberie et a subi avec succès, les épreuves exigées, un certificat d'approbation est remis au propriétaire ou à l'usager du dit réseau de plomberie.

SECTION XVIII

Dispositions relatives aux installations à gaz Tuyau de service à gaz

133° Le tuyau de service à gaz de chaque bâtiment doit être raccordé séparément et indépendamment au conduit à gaz de la rue vis-à-vis tel bâtiment. Si le bâtiment est situé sur un lot d'encoignure, ledit tuyau de service peut être raccordé au conduit à gaz de la rue transversale avoisinante.

Cependant, deux ou trois bâtiments contigus peuvent n'avoir qu'un seul tuyau de service, pourvu que leurs conduites maîtresses horizontales à gaz aient au moins 1½ pouce de diamètre et qu'elles soient raccordées au tuyau de service commun, à un point près du mur de fondation du bâtiment où il pénètre.

Si le tuyau de service dessert trois bâtiments, il doit être raccordé au conduit à gaz de la rue vis-à-vis du bâtiment central.

Un tuyau de service peut être prolongé en arrière, à travers une cour, un passage ou un autre espace libre pour desservir un autre bâtiment qui ne peut être pourvu d'un tuyau de service séparé et indépendant, pourvu qu'il n'ait pas moins de 1½ pouce de diamètre et qu'il y ait un regard de condensation à son point le plus bas.

Robinet d'arrêt

134° Un robinet d'arrêt d'un modèle approuvé est placé à l'extrémité du tuyau de service à gaz, à un point près du mur de fondation, dans le bâtiment desservi.

Lorsque les bâtiments sont contigus ou lorsqu'un bâtiment est situé à l'arrière d'un lot et raccordé à un même tuyau de service commun, il doit y avoir, en plus du maître robinet d'arrêt, un robinet d'arrêt séparé dans chaque bâtiment ainsi raccordé à un point près du mur à travers lequel passe le raccordement.

Tuyau de service à gaz, robinet d'arrêt, regard de condensation accessible

135° Le tuyau de service à gaz, à son point d'entrée dans un bâtiment, et son robinet d'arrêt, doivent toujours être accessibles.

S'il n'y a pas de cave ou de sous-sol, il doit y avoir, au point d'entrée, une fosse d'inspection d'une étendue d'au moins 4x4 pieds et d'une profondeur d'au moins 4 pieds en contre-bas du sol ou du plancher et accessible par une trappe de 3 x 3 pieds, installée directement au-dessus des robinets d'arrêt requis.

Tous les regards de condensation, sur un système de tuyauterie à gaz, doivent être accessibles pour les fins d'inspection.

Raccordement de la conduite maîtresse horizontale à gaz avec le tuyau de service

136° La conduite maîtresse à gaz doit être raccordée avec le tuyau de service à gaz au moyen d'un coude joint au côté d'un T, lequel doit être raccordé, à son tour, au robinet d'arrêt exigé par les articles précédents. Un regard de condensation doit être installé à ce point lorsque l'autorité compétente l'exige.

La conduite maîtresse horizontale à gaz et les tuyaux montants de 90 pieds au plus de longueur, ne doivent pas avoir moins de 1¼ pouce de diamètre. Si la longueur excède 90 pieds, le diamètre ne doit pas être de moins de 1½ pouce sur tout le parcours.

Raccordement des tuyaux montants avec la conduite maîtresse horizontale à gaz

137° Les tuyaux montants à gaz doivent être raccordés à la conduite maîtresse horizontale au moyen d'un raccord en croix, à l'ouverture inférieure duquel doivent être installés une jonction et un bouchon ou un raccord à filetage extérieur. Un raccord en T, dont l'ouverture inférieure doit être fermée comme susdit, doit être placé en bas de tous les tuyaux montants, sauf ceux utilisés pour les fins d'éclairage.

Connexions rigides

138° Des connexions rigides accessibles, d'un modèle approuvé, doivent être installés en permanence, pour le raccordement direct des compteurs, lesquels doivent être solidement soutenus.

Tuyaux d'alimentation et de sortie du compteur

139° Lorsque le tuyau d'alimentation du compteur n'a pas plus de 15 pieds de longueur, il ne doit pas avoir moins de 1 pouce de diamètre. Si la longueur excède 15 pieds, le diamètre ne doit pas être inférieur à 1¼ pouce, sur tout le parcours du tuyau.

Lorsque le tuyau de sortie du compteur n'a pas plus de 15 pieds de longueur, il doit avoir un diamètre minimum de 1¼ de pouce. Si sa longueur excède 15 pieds, le diamètre doit avoir au moins 1 pouce sur tout le parcours du tuyau.
Emplacement des compteurs dans certains bâtiments

140° Dans les conciergeries, les édifices à bureaux, les établissements industriels et tout autre bâtiment où il doit y avoir un groupe de compteurs, on doit y réserver, pour ceux-ci, dans le sous-sol, une pièce spéciale, bien ventilée. Il doit y avoir des tuyaux montants séparés pour chaque compteur.

Installation et matériel

141° (a) La pente pour tout le système de tuyauterie à gaz ne doit pas être de moins de 1 pouce par 20 pieds, sauf pour les conduites de distribution pour des fins d'éclairage, dont la pente ne doit pas être de moins de 1 pouce par 40 pieds ;

(b) Toute conduite doit être assujettie à tous les 8 pieds ou à tout autre point désigné par un inspecteur ;

(c) Les conduits ou les branchements ne doivent pas traverser les poutres à plus de 36 pouces de leurs extrémités et, dans aucun cas, ils ne doivent pénétrer à plus de 2 pouces de profondeur dans les dites poutres ;

(d) Les sorties doivent dépasser d'au moins 1 pouce le fini des murs, des cloisons ou des plafonds et doivent être solidement fixées à tels murs, cloisons ou plafonds ;

(e) La tuyauterie et les accessoires à gaz doivent être neufs, de la meilleure qualité et de poids type.

Conciergeries, moteurs à gaz, etc.

142° Le diamètre de la tuyauterie intérieure, pour les conciergeries, les moteurs à gaz, les installations industrielles, les hôtels ou les grandes installations domestiques, doit être déterminé d'après le débit maximum par heure, en pieds cubes, suivant le tableau ci-dessous:

Remarques

(a) Pour les débits intermittents, il faut compter les débits maxima par heure ; pour les moteurs à gaz, l'on doit tenir compte des variations et faire les corrections nécessaires.

(b) II faut allouer 2-10 de pouce de perte de pression sur les conduits en ligne droite ;

(c) Les appareils utilisés pour des fins industrielles et mus par des moteurs à gaz doivent être alimentés par des tuyaux de service spéciaux, si l'autorité compétente l'exige.

143° Les tuyaux ou les branchements pour les lampes de plafond ne doivent pas avoir moins de 1/2 pouce de diamètre, ni plus de 20 pieds de longueur. Les tuyaux ou les branchements pour les lampes murales ne doivent pas avoir moins de 3-8 de pouce de diamètre, ni plus de 20 pieds de longueur, mais peuvent être utilisés pour deux sorties.

Tuyaux d'évacuation

144° Dans les nouvelles constructions et dans les constructions existantes où l'on fait des modifications, tout poêle ou tout autre appareil pourvu d'un fourneau, et tout radiateur, foyer, fournaise, chauffe-eau, ainsi que tout appareil à contrôle automatique, chauffés au gaz, doivent être pourvus d'un tuyau d'évacuation, prolongé indépendamment de tout autre tuyau ou conduit jusqu'à au moins 1 pied au-dessus du toit.

Dans les bâtiments existants où il n'y a pas de tuyau d'évacuation indépendant, le tuyau d'évacuation des appareils à gaz peut être raccordé directement aux cheminées de ces bâtiments.

Lorsque l'on fait usage d'appareils à gaz et de poêles à charbon, etc., le raccordement peut être fait à la cheminée au moyen d'un branchement en Y, relié directement à celle-ci ou au côté du tuyau de fumée s'y raccordant.

Matériel dont doivent être faits les tuyaux d'évacuation

145° Les conduits d'évacuation doivent être faits d'un matériel incombustible et non susceptible de se corroder. S'ils sont installés dans les murs, les cloisons ou entre les planchers et les plafonds, etc., ils doivent être faits d'amiante, de terre cuite, ou de tout autre matériel non conducteur de chaleur, approuvé.

Les tuyaux en fer galvanisé ou autres tuyaux semblables ne doivent être installés que dans des endroits accessibles, où ils peuvent facilement être remplacés.

Ces tuyaux doivent avoir, au point où ils passent à travers une cloison ou un plancher, etc., en bois ou en un autre matériel combustible, une couche d'amiante d'au moins J de pouce d'épaisseur et un espace d'air d'au moins 1 pouce.

Grosseurs de tuyaux d'évacuation

146° Le tuyau d'évacuation doit être hermétiquement et solidement fixé. Il doit avoir un diamètre d'au moins 3 pouces et doit être installé en ligne droite, si cela est possible. Il doit être libre de toute obstruction intérieure sur tout son parcours.

Un diamètre minimum de 3 pouces est exigé pour les tuyaux d'évacuation de 20 pieds et moins de longueur. Le diamètre doit être augmenté de 1 pouce pour chaque 10 pieds de longueur additionnelle.

Raccordement des tuyaux d'évacuation

147° Les tuyaux d'évacuation ne doivent avoir aucune communication entre eux, à moins qu'ils ne soient dans le même bâtiment et, dans ce cas, le diamètre du maître conduit doit être augmenté de 1 pouce pour chacun des branchements qui y sont reliés.

Tous les changements de direction doivent être faits au moyen de branchements en Y et de coudes appropriés.

Hottes

148° Dans les hôtels, restaurants ou autres établissements publics, tous les poêles et autres appareils chauffés au gaz à découvert peuvent être pourvus d'une hotte métallique, s'étendant au-dessus et au-delà de la surface, placée à une distance convenable et aussi rapprochée que possible de l'appareil.

Cette hotte doit être raccordée à un tuyau d'évacuation indépendant, prolongé à l'air extérieur et au-dessus du toit du bâtiment. L'autorité compétente peut exiger que ce tuyau d'évacuation ou la pièce dans laquelle sont installés les appareils à gaz, soit pourvu d'une hélice d'évacuation électrique appropriée.

Il est défendu

149° (a) de laisser ouverts les tuyaux montants ou les sorties avant de raccorder les appareils à gaz ;

(b) d'employer du ciment, sauf pour l'assemblage des appareils d'éclairage, ou de la saumure ou un autre composé pour boucher les fuites ;

(c) de faire des raccordements au tuyau de service à gaz à l'extérieur d'un bâtiment ;

(d) d'employer des raccords "union" à moins que la tuyauterie ne soit exposée ;

(e) d'employer des tubes flexibles à moins qu'ils n'aient été approuvés ;

(f) d'installer des tuyaux à gaz ou d'évacuation d'un bâtiment ou dans un endroit exposé à la congélation ;

(g) de faire usage de tuyaux de diamètres plus petits que ceux spécifiés dans le présent code ;

(h) de faire passer un tuyau en dessous ou autour d'une poutre, d'un pilier, etc., sans installer un regard de condensation à son point le plus bas ;

(i) d'enlever le coude ou le T requis à l'extrémité du tuyau de service à gaz ou de raccorder la tuyauterie intérieure au bout de ce T ;

(j) d'ouvrir ou de fermer les robinets d'arrêt à gaz sans donner les avertissements nécessaires aux occupants responsables de tous les logements desservis ;

(k) de chercher des fuites ou autres défectuosités en se servant de lampes autres que des lampes électriques ;

(l) de mettre en usage tout appareil à gaz, à moins qu'il n'ait été préalablement éprouvé, quant à son installation et à son fonctionnement par un plombier détenteur d'une licence ou par un poseur de tuyauterie à gaz, reconnu par l'autorité compétente ;

(m) d'installer un appareil à gaz dans une pièce qui n'est pas éclairée et ventilée directement à l'air extérieur ;

(n) d'installer un chauffe-eau à gaz ou un appareil de chauffage à gaz dans une salle de bain ou une chambre à coucher ou dans une autre pièce qui est habituellement tenue fermée ;

(o) de laisser introduire de l'air ou de l'oxygène sous pression dans un système de tuyauterie à gaz ;

(p) d'installer aucun dispositif ou agencement pouvant, en quoi ce soit, nuire à la combustion du gaz ;

(q) d'installer de la tuyauterie, des tuyaux d'évacuation ou des appareils à gaz qui peuvent émettre des émanations susceptibles de causer une nuisance ;

(r) d'employer des raccords en fonte, sauf comme bouchons.

Le Sous-ministre du Travail,

GÉRARD TREMBLAY. Ministère du Travail, Québec, le 29 mars 1947.

Avec amendements au 15 février 1951.